EARL Jean-Paul RAMPON Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3376795
Date de dépôt :
19/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2015
Présentation de la marque LES BULLES DE BELLE MAMAN
Déposée le 19 août 2005 par la société EARL Jean-Paul RAMPON Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES BULLES DE BELLE MAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est la société EARL Jean-Paul RAMPON Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée domicilié(e) Les Rampeaux, 275 Chemin de la Place,69430 REGNIE-DURETTE - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 959 235 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul RAMPON EARL Jean-Paul RAMPON domicilié(e) Les Rampeaux, 275 Chemin de la Place,69430 REGNIE-DURETTE - 69430 - France.
La marque LES BULLES DE BELLE MAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL Jean-Paul RAMPON Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Les Rampeaux, 275 Chemin de la Place,69430 REGNIE-DURETTE - 69430 - France - SIREN 418959235
Jean-Paul RAMPON EARL Jean-Paul RAMPON - Les Rampeaux, 275 Chemin de la Place,69430 REGNIE-DURETTE - 69430 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569765 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
Eau minérales et gaseuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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